Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYA +
ETS CAUMONT et MARTIN S.A. Laiterie de LADHUIE, MONTAYRAL

Numéro de dépôt :
1444300
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
17/02/1997

Présentation de la marque SOYA +

Déposée le 17 février 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS CAUMONT et MARTIN Laiterie de LADHUIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « SOYA + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CAUMONT et MARTIN Laiterie de LADHUIE domicilié(e) 47500 FUMEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTIN Ennio - France.

La marque SOYA + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYA + est expirée depuis le 17 février 1997.

ETS CAUMONT et MARTIN Laiterie de LADHUIE a également déposé les autres marques suivantes : SOYA + TONIC


ETS CAUMONT et MARTIN S.A. Laiterie de LADHUIE, MONTAYRAL - 47500 FUMEL. - France


Monsieur MARTIN Ennio - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Desserts.